Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...e agréé, dans les meilleurs délais. La notion de « résidence » ét...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 5·fr
    ...Article premier - Monsieur Tijani Ben Abid Melki, faisant élection...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 24·fr
    ...de la navigation maritime de plaisance, Vu le décret n° 91-1822 d...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr
    ...'administration qui sera désormais constitué par des représentants...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 86·fr
    ...ction de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 9·fr
    ...e madame Madiha Rebai dans sa maison Avenue Naceur Gargouri n°1 B ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 20·fr
    ...al Société «DAR DHIAFA» (ne faisant pas appel public à l'épargne...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 16·fr
    ...Conditions et délais de la souscription : Cette augmentation a été...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 25·fr
    ...titres de créances dans les délais de 20 jours entre les mains de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 11·fr
    ... 3ème étage, Bureau n°5, Montplaisir 1073 Tunis ; et ce dans un dé...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr
    ...ionnaire doit démolir, à ses frais, les constructions, ouvrages et...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 5·fr
    ...AL-Shorouk en arabe et en français en date du 29/10/2022. 2022S012...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 7·fr
    ... peuvent pas faire l'objet de saisie. Dans le cas où l'établissem...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 7·fr
    ... fonds de commerce dans les délais juridiques. Cette annonce a ét...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 9·fr
    ...oût 1976 Daoued Amina, née Ben Aissa, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 4·fr
    ...ions en ce qui concerne les délais fixés au paragraphe 1 et 2 du p...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 16·fr
    ...Modification de la raison sociale. 4. Modification de l'objet soci...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 12·fr
    ...our chacun des 2 magasiniers (mais en cas de cumul des primes de r...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 13·fr
    ...social de la société est désormais réparti entre les trois associé...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 2·fr
    ...é autorisés à se présenter en raison de leurs aptitudes spéciales ...