Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ...— Que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 33·fr
    ..., non clôturé, une partie de cette propriété est à vocation urbain...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 31·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister à cette Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 14·fr
    ... — Gestion de la régie des recettes et des dépenses. — Passation d...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 5·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ...- Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. - Le présiden...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 36·fr
    ...m², composée de 3 pièces, toilette cuisine et terrasse. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 44·fr
    ...nt comprend également des toilettes équipées de WC, d'une douche e...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 18·fr
    ...ns acquises dans le cadre de cette opération. Ce dernier sera dés...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 51·fr
    ... une salle de bain et une toilette. Le 2ème appartement d'une sup...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr
    ...3°) La moitié indivise de l'immeuble sis à La Goulette, Rue Abdela...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 52·fr
    ...e, une salle d'eau et une toilette, l'immeuble est équipé par l'él...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 7·fr
    ...rbal a été enregistré à la recette des finances cité Mahrajène, 10...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 50·fr
    ...ine, une salle d'eau, une toilette et un puit Dans le coin Nord E...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 9·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages de sous-direc...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 61·fr
    ...Le public est informé que la société "El Bechir Dattes" dont le si...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 41·fr
    ...L'appartement contient 3 chambres, une cuisine, une toilette, elle...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 132·fr
    ...ublication des règles qui permettent de produire les unités de mes...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 10·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr
    ...Suite à cette extension, ladite période arrivera à échéance le 8 d...