Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 841 résultats pour ""ARTISANAL""
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr
    ...2°) D'étendre l'objet du commerce des produits artisanales. 3°) L...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 7·fr
    ...— Toute exploitation à caractère artisanal ne peut être transformé...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 22·fr
    ...Société Coopérative Artisanale à capital et personnel variables. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 30·fr
    ...Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, 208, rue de la Ka...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 6·fr
    ...ndustrielle, commerciale ou artisanale. Art. 3. — Ne peuvent être...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...uveur Meimoun, de son fonds artisanal de coiffure pour hommes, sis...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 11·fr
    ...LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME, dont le siège ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 17·fr
    ...me d'une dome, sa porte est artisanale ouvrant sur une constructio...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 45·fr
    ...La couture artisanale et moderne pour dames et enfants. Dénominati...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr
    ...e commercial, industriel ou artisanal ne sont pas applicables au c...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba, pour exploitation d'articles de "artisanal...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...Cité Artisanale de Den-Den **But** : Répandre le Sport parmi les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...**Poursuivante :** La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Marit...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ... terme consentis aux unités artisanales, aux entreprises de petits...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, 119, avenue de Pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...ie normale d'une entreprise artisanale ou industrielle. 2°) L'épr...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 4·fr
    ...tissements, les entreprises artisanales telles que définies par l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 27·fr
    ...nsieur Brou DOUJK son fonds artisanal d'horlogerie bijouterie expl...