Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 38·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 34·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud-Est : Mokhtar Ben Mohamed B. Boudhina...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 38·fr
    Limite Est : est une droite (B, C) de direction Nord-Sud passant à...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 2·fr
    ... famille de Sfax la prime d'investissement prévue par l'article 52...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 15·fr
    ...La totalité du terrain est limité de l'Est par Fourati Ahmed, de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 28·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Chemin public. À l'Est : Béchir ...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 23·fr
    Qu'elle est limitée : Au Nord : Héritiers Salem El Benzarti. Au Su...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 33·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : une route A l'Est : Veuve Zohra Ben...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 30·fr
    ...Dar Essalama - Qu'elle est sa propriété exclusive - Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 20·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 8·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 53·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud-Est : Un chemin. A l'Est : Ben Tha...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 22·fr
    ...La Parcelle Dominiale N° 1001 (TPD 82440) Est : Route Ouest : Rout...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 42·fr
    ...Ibtissem Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 24·fr
    ...A l'Est : Oued El Khima sus-dit sur partie et sur le restant Hench...