46 825 résultats pour ""EST P""
- Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr...La propriété de cet immeuble est partagée entre les deux personnes...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr...ar la parcelle n°B904 du côté Est par les parcelles n° B904 et B89...
- Annonces Légales·2019 / N°033·page 12·fr...Est limité au sud-ouest par un passage d'accès de 5m de largeur et...
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 12·fr...Henchir D'Ghima et Henchir Ghouiba III ## Avis de bornage Il est...
- Journal Officiel·2012 / N°072·page 45·fr...Au cas où le quorum n'est pas atteint, le conseil se réunit dans u...
- Journal Officiel·2015 / N°050·page 27·fr...- au conjoint du martyr tant qu'il ne s'est pas remarié à la date ...
- Annonces Légales·2018 / N°154·page 59·fr...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 45·fr...Elle est sise à Gargour, Douar El Amamra, limitée à l'Est par une ...
- Annonces Légales·2021 / N°124·page 7·fr...Ce comité est présidé par Monsieur Mohamed Taher BELLASSOUED, Mess...
- Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr...gée, de l'Est par Mohamed Breyki, du Nord et de ouest par le reste...
- Journal Officiel·1997 / N°096·page 8·fr...Le projet est placé sous double enveloppe cachetée. L'enveloppe ex...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 48·fr...Cette parcelle est plantée d'oliviers et d'arbres fruitiers. La d...
- Journal Officiel·1978 / N°028·page 23·fr...Qu'elle n'est privée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Annonces Légales·2021 / N°012·page 17·fr...i, du côté est par Jallouli et Kallel, du côté ouest par Khlif et ...
- Annonces Légales·2021 / N°027·page 20·fr...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. 2021X00372VEPA1 ...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 4·fr...L'article 53 dudit Code n'est pas applicable. V. — La procédure a...
- Annonces Légales·2019 / N°119·page 28·fr...La visite de l'immeuble objet de la vente est possible tous les jo...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr...La participation à l'adjudication n'est possible que par l'intermé...
- Journal Officiel·2007 / N°048·page 20·fr...2) Si le quorum n'est pas atteint après une première convocation, ...
- Annonces Légales·2025 / N°008·page 11·fr...2025R00128SODB3 ## Avis Il est porté aux connaissances des adhér...