Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr
    ...La propriété de cet immeuble est partagée entre les deux personnes...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr
    ...ar la parcelle n°B904 du côté Est par les parcelles n° B904 et B89...
  • Annonces Légales·2019 / N°033·page 12·fr
    ...Est limité au sud-ouest par un passage d'accès de 5m de largeur et...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 12·fr
    ...Henchir D'Ghima et Henchir Ghouiba III ## Avis de bornage Il est...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 45·fr
    ...Au cas où le quorum n'est pas atteint, le conseil se réunit dans u...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 27·fr
    ...- au conjoint du martyr tant qu'il ne s'est pas remarié à la date ...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 59·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 45·fr
    ...Elle est sise à Gargour, Douar El Amamra, limitée à l'Est par une ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 7·fr
    ...Ce comité est présidé par Monsieur Mohamed Taher BELLASSOUED, Mess...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...gée, de l'Est par Mohamed Breyki, du Nord et de ouest par le reste...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 8·fr
    ...Le projet est placé sous double enveloppe cachetée. L'enveloppe ex...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 48·fr
    ...Cette parcelle est plantée d'oliviers et d'arbres fruitiers. La d...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 23·fr
    ...Qu'elle n'est privée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 17·fr
    ...i, du côté est par Jallouli et Kallel, du côté ouest par Khlif et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 20·fr
    ...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. 2021X00372VEPA1 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 4·fr
    ...L'article 53 dudit Code n'est pas applicable. V. — La procédure a...
  • Annonces Légales·2019 / N°119·page 28·fr
    ...La visite de l'immeuble objet de la vente est possible tous les jo...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ...La participation à l'adjudication n'est possible que par l'intermé...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 20·fr
    ...2) Si le quorum n'est pas atteint après une première convocation, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 11·fr
    ...2025R00128SODB3 ## Avis Il est porté aux connaissances des adhér...