Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 10·fr
    ...précier les qualités de son expression, de sa réflexion et de ses ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ...tion, le mode ou la forme d'expression, telles que : 1°) les livr...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 7·fr
    ...ur les nombres algébriques. Expressions algébriques. Monômes et po...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ... » et « coopératif » ou une expression quelconque susceptible de c...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...— Au sens du présent Code, l'expression « en Tunisie » s'entend de...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 14·fr
    ...L'une ou l'autre des expressions suivantes : - médecin examinateu...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 18·fr
    ...à ces organismes un moyen d'expression favorable à leur notoriété,...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 11·fr
    ...gestion, - les techniques d'expression écrite et orale et la maîtr...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 5·fr
    ...— Pour l'application des dispositions du présent arrêté l'expressi...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 16·fr
    ...gestion, - les techniques d'expression écrite et orale et la maîtr...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ...# ARTICLE 6 1°) L'expression « Tarif » désigne, dans les paragrap...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...icatif, de l'aisance dans l'expression, et d'un certain élan dans ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ...r ces acquisitions dans une expression plastique b) un entretien ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ...4 - L'expression « infraction ordinaire » où qu'elle soit au Code ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr
    ...4) Au sens du présent article, l'expression « pièces de rechange »...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 7·fr
    ...— L'expression « émoluments globaux indiciaires » est remplacée pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 16·fr
    ...on et de la profondeur de l'expression artistique des aspirations ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 8·fr
    ...Liberté dans les moyens d'expression : tissus, couleurs, forme, éc...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 3·fr
    ...mots « non à ordre » ou une expression équivalente, le titre n'est...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 4·fr
    ...gestion, - les techniques d'expression écrite et orale et la maîtr...