5 438 résultats pour ""INVENT""
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- Journal Officiel·1965 / N°013·page 14·fr...(Inventeur : Monsieur Samuel Pupko). Cette invention est caractér...
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- Journal Officiel·1962 / N°052·page 17·fr...Cette invention est caractérisée par des portions accessibles qui ...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 31·fr...- Etablissement d'un Inventaire général et arrêt du bilan au 31 ma...
- Journal Officiel·1969 / N°014·page 16·fr...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr...1.553.979; b) le mobilier et le matériel de bureaux, dont l'inven...
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- Journal Officiel·1959 / N°059·page 2·fr...Le détail de ce inventaire est porté sur un livre d'inventaire;
- Journal Officiel·1971 / N°042·page 3·fr...Il devra adresser copie de ces inventaires, dans un délai maximum ...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 2·fr...— Un inventaire des contrats de prêts et de leurs pièces justifica...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 15·fr...— Les sites et monuments inventoriés sont considérés en instance d...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 11·fr...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne un procéd...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 28·fr...catalogué et identifié dans l'inventaire des ressources hydrauliqu...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 76·fr...catalogué et identifié dans l'inventaire des ressources hydrauliqu...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 17·fr...Cette invention est caractérisée par le fait que le point de tange...