Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : - des moyens pour détecter...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 18·fr
    ...que et financière et sociale, inventorier et évaluer ses biens. L...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 14·fr
    ...(Inventeur : Monsieur Samuel Pupko). Cette invention est caractér...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 8·fr
    ...- L'indisponibilité d'un inventaire physique des immobilisations e...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 35·fr
    ...### K 8 Inventaire de développement de Gesell ou adaptation de Br...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 8·fr
    ...t coordonner les opérations d'inventaire pour les équipements médi...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 7·fr
    ...Il devront adresser copie de ces inventaires au plus tard le 6 déc...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par des portions accessibles qui ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 31·fr
    ...- Etablissement d'un Inventaire général et arrêt du bilan au 31 ma...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 16·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr
    ...1.553.979; b) le mobilier et le matériel de bureaux, dont l'inven...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 15·fr
    ...Barraco à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 2·fr
    ...Le détail de ce inventaire est porté sur un livre d'inventaire;
  • Journal Officiel·1971 / N°042·page 3·fr
    ...Il devra adresser copie de ces inventaires, dans un délai maximum ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 2·fr
    ...— Un inventaire des contrats de prêts et de leurs pièces justifica...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 15·fr
    ...— Les sites et monuments inventoriés sont considérés en instance d...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne un procéd...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 28·fr
    ...catalogué et identifié dans l'inventaire des ressources hydrauliqu...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 76·fr
    ...catalogué et identifié dans l'inventaire des ressources hydrauliqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que le point de tange...