Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 22·fr
    6ème commission : Secrétaire d'administration, secrétaire de direc...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 16·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La commission prévue à l'article 8 de la lo...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 43·fr
    ...ermis "Golfe de Gabès Sud Kerkennah", Vu l'avis favorable émis pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 14·fr
    ...Le permis de conduire est retiré immédiatement par les agents char...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 5·fr
    ...N° 2 en date du 15 avril 1979, instituant le permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 27·fr
    ...2 - La commission est composée d'un magistrat de troisième degré e...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 43·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis vise à modifier la loi ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 128·fr
    ...000, portant institution du permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 36·fr
    Troisième commission : - attaché d'inspection des communications, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 9·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 6·fr
    ...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Kerkouane...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 6·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal d'El Gourine, cote 6...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 25·fr
    ...ment du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Anaguid". ...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 8·fr
    ...1ère commission : les catégories de 1 à 3. 2ème commission : les ...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 6·fr
    ...Cette mission comporte les missions partielles suivantes : - S 0 ...
  • Journal Officiel·2013 / N°056·page 7·fr
    ...Sont mis à la disposition de la commission, les moyens humains et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 16·fr
    2ème Commission : Inspecteur Général des Affaires Economiques, In...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 12·fr
    ...Article premier - Est accordé un premier renouvellement du permis ...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 9·fr
    ...Sont créées, des sous-commissions locales, chargées de soutenir le...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 11·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...