Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...- La cession de 03 parts de monsieur Imed Bourogaa à monsieur Kame...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 23·fr
    ... 30 janvier 1996, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 37·fr
    ...Approbation du contrat signé entre Scogat et Eni GTI. 7. Communica...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 4·fr
    ...Dans cette situation il bénéficie du rang et prérogatives de minis...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 58·fr
    ...Cette dérogation s'applique aux emballages en métaux précieux. La ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 26·fr
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  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 22·fr
    ...La prorogation de la validité du livret professionnel des gens de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 12·fr
    ...orat de Gafsa avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2020 / N°079·page 7·fr
    ... de Kasserine avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 3·fr
    ...3237 Ministère des Finances Octroi d'une dérogation pour exercer ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 215·fr
    ...Est accordé à Monsieur Omar Hedi Messaoud une dérogation pour exer...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 1·fr
    ...u 6 juillet 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 16·fr
    ...1) Le directeur de l'unité ayant rang et prérogatives de directeur...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 22·fr
    ...- Abrogation du 4ème et 5ème paragraphe de l'article 13 des statut...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 3·fr
    ...1319 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·1991 / N°068·page 2·fr
    ...ROGATION Décret n° 91-1401 du 30 septembre 1991, portant dérogati...
  • Journal Officiel·2023 / N°090·page 5·fr
    ...t de Jandouba avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 4·fr
    ...orat de Gafsa avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 7·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de sous-direc...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 1·fr
    ... du 14 juin 1984, portant homologation de normes tunisiennes relat...