Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 5·fr
    ...L'autorisation de pêche peut également prévoir la possibilité de t...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 46·fr
    ...Autorisations, attestations et actes divers **Objet de la prestat...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 5·fr
    ...- Dans les cas où la présente loi exige l'obtention d'une autorisa...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 21·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 4·fr
    ...en professionnel pour la titularisation de 3 agents temporaires de...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 44·fr
    ...58 442 | 9 849 071 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 18·fr
    ...2/ Il est interdit aux Etablissements munis d'une autorisation d'o...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ...## CHAPITRE II Des autorisations d'exploitation des carrières et d...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 27·fr
    ... Menzel en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 13·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 42·fr
    ...chef de la division de la vulgarisation et de la promotion de la p...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 40·fr
    ...nars est subordonnée à une autorisation préalable. Par dérogation...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 215·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation de trois (03) agents tempo...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 4·fr
    ...— Est ratifié le décret-loi n° 81-28 du 2 novembre 1981, autorisan...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 10·fr
    ...Article premier - Un examen professionnel pour la titularisation d...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 16·fr
    ...Toumi en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ea...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 1·fr
    ...OI N° 84-66 du 6 août 1984 autorisant l'État à souscrire à l'augme...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 30·fr
    ...- Présentation du dossier pour l'obtention de l'autorisation défin...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 2·fr
    ...les modalités d'octroi des autorisations de transport public de pe...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 4·fr
    ...- L'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles créée ...