Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 10·fr
    ...ections est renouvelé tous les deux ans. Lors des deux premiers re...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 34·fr
    ...01746 Quittance n°M036586, les deux associés Mr Lajrab Mohamed et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 42·fr
    ...Les documents relatifs à l'ordre du jour des deux assemblées génér...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 55·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 10·fr
    ... après le constat du décès des deux actionnaires (Bouhanek Mohamed...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 56·fr
    ...Les actionnaires délibéreront sur les ordres du jour des deux asse...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 36·fr
    ...iaires de ce prix en vertu des deux arrêtés susvisés. Le présent ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 33·fr
    ...sur une arcade 40 sur les deux arcades 60 Appareillage par appui p...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 44·fr
    ...Tous deux aux droits de leur mère feu Saida veuve Mongi Ben Ayed p...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 11·fr
    ...ment maritime pendant au moins deux ans : membre, - un capitaine d...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 14·fr
    ...ens doivent être écrits et les deux autres oraux. Les épreuves éc...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 6·fr
    ...du 1er cycle titulaires depuis deux ans au moins. Article 11 (nou...
  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 36·fr
    ...t en tôle ondulée, le toit des deux ateliers situés au nord est co...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 14·fr
    ...Chaque Partie établit son rapport initial dans les deux années sui...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 32·fr
    ...- Modification des deux articles 7 et 8 des statuts de la société....
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 5·fr
    ... gestion 1983 et notamment ses deux articles 122 et 123, Vu la lo...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 2·fr
    ...elles de six dinars (6), seuls deux actionnaires ont décidé d'y pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 5·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 25·fr
    ... avant la date de la tenue des deux assemblées. Tout actionnaire ...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 25·fr
    ...co-gérants de la société, tous deux ayant les mêmes pouvoirs sépar...