Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 26·fr
    ...Le voyant supérieur sera blanc, le voyant inférieur rouge. 2° L’e...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 47·fr
    ...La soumission sera accompagnée des pièces ci-dessous dûment complé...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 7·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 13·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 5·fr
    ...tranche d'un marché de gros et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 39·fr
    ...tions du présent Accord Direct seraient considérées comme illégale...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 21·fr
    ...Un tableau de promotion sera arrêté chaque fin du mois de novembre...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 32·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 23 avril 1969 par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 2·fr
    ...L'avis de convocation sera également affiché au siège social de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 7·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Zaghouan;...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 7·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 66·fr
    ...sujet, la note qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le p...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 12·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du Gouvernorat de Tunis-Sud...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 8·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 53·fr
    ...n, en qualité de propriétaire, sera effectué le 1er août 1973 par ...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 13·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Monastir; 2)...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 34·fr
    ...Ce compte rendu sera établi dans les formes qui seront concertées ...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 3·fr
    ...— La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 8·fr
    ...— La redevance établie par l'article 8 sera perçue dans les condit...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 32·fr
    ...Le montant de la prime sera fonction de la note annuellement attri...