88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 26·fr...Le voyant supérieur sera blanc, le voyant inférieur rouge. 2° L’e...
- Journal Officiel·1978 / N°084·page 47·fr...La soumission sera accompagnée des pièces ci-dessous dûment complé...
- Journal Officiel·2000 / N°060·page 7·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
- Journal Officiel·1996 / N°008·page 13·frLa valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
- Journal Officiel·1978 / N°058·page 5·fr...tranche d'un marché de gros et sera réalisé au cours de l'année 19...
- Journal Officiel·2018 / N°078·page 39·fr...tions du présent Accord Direct seraient considérées comme illégale...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 21·fr...Un tableau de promotion sera arrêté chaque fin du mois de novembre...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 32·fr...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 23 avril 1969 par ...
- Annonces Légales·2025 / N°171·page 2·fr...L'avis de convocation sera également affiché au siège social de la...
- Journal Officiel·1976 / N°073·page 7·fr...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Zaghouan;...
- Journal Officiel·1996 / N°102·page 7·fr...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
- Journal Officiel·2006 / N°099·page 66·fr...sujet, la note qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le p...
- Journal Officiel·1973 / N°038·page 12·fr...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du Gouvernorat de Tunis-Sud...
- Journal Officiel·2002 / N°039·page 8·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
- Journal Officiel·1973 / N°029·page 53·fr...n, en qualité de propriétaire, sera effectué le 1er août 1973 par ...
- Journal Officiel·1981 / N°076·page 13·fr...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Monastir; 2)...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 34·fr...Ce compte rendu sera établi dans les formes qui seront concertées ...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 3·fr...— La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la Républiqu...
- Journal Officiel·1973 / N°013·page 8·fr...— La redevance établie par l'article 8 sera perçue dans les condit...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 32·fr...Le montant de la prime sera fonction de la note annuellement attri...