Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 55·fr
    ...--- **REQUISITION N° 60.682** **GOUVERNORAT DE BIZERTE** Suivan...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 17·fr
    ...La réquisition n° 26.043. ## REQUISITION N° 27.812 ### GOUVERNOR...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 24·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61001 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réq...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 40·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation située à S...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 31·fr
    L'immeuble se trouve situé à Lamta conformément aux indications du...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, cheikhat de l'Ariana,...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 50·fr
    ...En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-16...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 58·fr
    ...Acquisition d'équipements | 30 000 | | | | | - Acquisition d...
  • Journal Officiel·2019 / N°008·page 19·fr
    ...En application des dispositions du décret n° 95-2281 du 13 novembr...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 12·fr
    | Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de reche...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 9·fr
    ...Du point «A» situé au croisement de la G.P. 5 et la voie ferrée la...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 17·fr
    ...La requisition N° 27.202 la séparant de la route Nationale reliant...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 49·fr
    ...Réquisition N° 25.776 rejetée A l'Est : T. 4.126 Au Sud : T. 56.61...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis (angle Avenue Taieb M'Hiri et A...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 30·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia, à Zuila, au lieu dit « Jenane...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 18·fr
    ...306 exclue de la réquisition forestière 53.257. ## REQUISITION N°...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 36·fr
    ...Héritiers Toulaier sur partie et Réquisition N° 60.258 sur le rest...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr
    ...35 - Les ressources des universités et des établissements d'enseig...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 49·fr
    ...I - Des obligations du dépositaire Article 1005 Le dépositaire d...