...1 ha, 50 a., celle résultant du présent bornage est de : 1 ha, 48 ...

... dénoncée de 1400 m2, celle résultant du présent bornage est de 14...

...nce dénoncée de 434m² celle résultant du présent bornage est de : ...

...its et taxes sur le déficit résultant de ces manipulations. Le mi...

...oncée de 1482 m2 mais celle résultant du présent bornage est de 55...

...1100 m², environ, celle résultant du présent bornage provisoire es...

...2ha, 45a., et celle résultant du présent bornage est de : 1ha, 83a...

...énoncée de 624m2 mais celle résultant du plan est de 602m2. L'imm...

...ce dénoncée de 835m², celle résultant du présent bornage provisoir...

...## ARTICLE 12 Les taxes et les autres redevances résultant de l'u...

...e dénoncée de 600 m², celle résultant du présent bornage est de 74...

...noncée de 600m², mais celle résultant du présent bornage est de 55...

...e dénoncée de 230 m², celle résultant du présent bornage est de 40...

...celle résultant du présent bornage est de 10 a. 23 ca. L'immeuble...

...ce dénoncée de 50 m², celle résultant du B.P. est de 30 m². L'imm...

...noncée de 150 m² mais celle résultant du plan et de 192 m². L'imm...

...## Exonération ou réduction des amendes douanières résultant d'inf...

...40 arcs environ, et celle résultant du plan est de 2 ha. 46 arcs 5...

...ncée de 1ha 43a 50ca, celle résultant du présent B.P. est de 80a 2...

... de 1 000 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 2 ...