Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr
    ...ources Anaguid Ltd » et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2010 / N°071·page 3·fr
    ...2484 Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'agence fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 6·fr
    ...Il a été déposé au registre national des entreprises de Bizerte, 2...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 11·fr
    ...- Un exemplaire a été déposé au Registre National des Entreprises ...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 34·fr
    ...Selon l’effectif des travailleurs dans l’entreprise adhérente au g...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 24·fr
    ...ive aux participations et entreprises publiques - Décret n°97-565 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 6·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Décret n° 2006-1209 du 24 a...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 6·fr
    ...--- CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE Par décret n° 2010-2957 d...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 47·fr
    L'entreprise octroie obligatoirement au stagiaire une indemnité co...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 23·fr
    ...La banque de financement des petites et moyennes entreprises est c...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 19·fr
    ...Article 6 - Après obtention par l'entreprise de la décision d'octr...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 9·fr
    ...L'employeur s'emploie à réserver au syndicat de son entreprise un ...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 33·fr
    ...ice de la tutelle sur les entreprises publiques, à l'approbation d...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ...E - Etudes et fichier des entreprises : 1) études : - les études ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 5·fr
    ...le conseil d'entreprise Art. 4. - Le conseil d'entreprise qui est...
  • Journal Officiel·2006 / N°013·page 1·fr
    ...371 Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'agence tun...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 25·fr
    ...at tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2002 / N°004·page 21·fr
    ...nts peut être accordé aux entreprises privées opérant dans les act...
  • Journal Officiel·2019 / N°102·page 14·fr
    ... la direction des grandes entreprises relevant des services extéri...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 14·fr
    ...dans le cas où l'administration ou l'entreprise concernée ne pourr...