22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°118·page 45·fr...tous les droits indivis (3024.14 parts) revenant à Monsieur Lotfi ...
- Annonces Légales·2012 / N°025·page 42·fr...Les 15000 parts indivises faisant partie du titre foncier n° 55043...
- Annonces Légales·2015 / N°029·page 32·fr...Tous les droits indivis soit 2700/2956800 sehm lui revenant dans l...
- Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr...s sa responsabilité une fiche individuelle de soins par patient. ...
- Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr...nommé «Héni» avec ses parties indivises évaluées à 140/18224 et qu...
- Annonces Légales·2021 / N°069·page 6·fr...8153 Tunis ainsi que ces pans indivises égales à (10.000/53) dans ...
- Annonces Légales·2024 / N°010·page 13·fr...Le 1/6 dans l'indivision d'un terrain agricole désigné selon le ra...
- Annonces Légales·2025 / N°083·page 11·fr... Ariana avec toutes les parts indivises communs soit 126/1000 part...
- Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr...Des parts en indivision égales à 341168 de l'ensemble de la maison...
- Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr...la totalité de 15.724.66 parts indivises de la propriété objet du ...
- Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr...an et des Finances par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2015 / N°017·page 40·fr...La totalité des 89,75/359 parts indivises faisant partie du titre ...
- Annonces Légales·2017 / N°081·page 49·fr...Cet immeuble est loti en 35 lots dont 22 ont été individualisé par...
- Annonces Légales·2022 / N°061·page 12·frnotarié rédigé par maître Mourad Hamdi que les parties indivises r...
- Annonces Légales·2022 / N°062·page 10·fr...Les parts indivises soient 618/9110 parts revenant au débiteur sai...
- Annonces Légales·2026 / N°020·page 14·fr...2/ La totalité des parts indivises lui revenant (soit 6181,3281 pa...
- Annonces Légales·2005 / N°137·page 5·fr...Toutes les parts indivises M1800/4809 par de la totalité 32060 par...
- Annonces Légales·2009 / N°046·page 36·fr...Les 324 parts indivises d'un total de 7328 parts de l'immeuble sis...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 41·fr...B, ainsi que les parties indivises d'un contenance de (73/12593) d...
- Annonces Légales·2012 / N°108·page 40·fr...Elle est fixée pour les 10 000 parts indivises saisies de la propr...