Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 45·fr
    ...tous les droits indivis (3024.14 parts) revenant à Monsieur Lotfi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 42·fr
    ...Les 15000 parts indivises faisant partie du titre foncier n° 55043...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 32·fr
    ...Tous les droits indivis soit 2700/2956800 sehm lui revenant dans l...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr
    ...s sa responsabilité une fiche individuelle de soins par patient. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr
    ...nommé «Héni» avec ses parties indivises évaluées à 140/18224 et qu...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 6·fr
    ...8153 Tunis ainsi que ces pans indivises égales à (10.000/53) dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 13·fr
    ...Le 1/6 dans l'indivision d'un terrain agricole désigné selon le ra...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 11·fr
    ... Ariana avec toutes les parts indivises communs soit 126/1000 part...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...Des parts en indivision égales à 341168 de l'ensemble de la maison...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...la totalité de 15.724.66 parts indivises de la propriété objet du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...an et des Finances par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 40·fr
    ...La totalité des 89,75/359 parts indivises faisant partie du titre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 49·fr
    ...Cet immeuble est loti en 35 lots dont 22 ont été individualisé par...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 12·fr
    notarié rédigé par maître Mourad Hamdi que les parties indivises r...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 618/9110 parts revenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 14·fr
    ...2/ La totalité des parts indivises lui revenant (soit 6181,3281 pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 5·fr
    ...Toutes les parts indivises M1800/4809 par de la totalité 32060 par...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 36·fr
    ...Les 324 parts indivises d'un total de 7328 parts de l'immeuble sis...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 41·fr
    ...B, ainsi que les parties indivises d'un contenance de (73/12593) d...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 40·fr
    ...Elle est fixée pour les 10 000 parts indivises saisies de la propr...