Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 61·fr
    ...participation d'étrangers en cette enchère sont obligés de se muni...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 11·fr
    ...e année scolaire au moins en cette qualité. b) Les secrétaires d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 37·fr
    ...t Dinars (1.723.400.000 Dt), cette valeur est considérée comme un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ...et réglementation favorisant cette action - le contrôle des entrep...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 18·fr
    ...ec une salle de bain, des toilettes, une cuisine, une véranda orie...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 13·fr
    ...ssation 23 Rue d'Égypte Lafayette Tunis Tel : 71.282.575 Fax : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 4·fr
    ...Cette commission est chargée d'examiner toutes les questions relat...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...ne salle de bain et d'une toilette. La mise à prix : Est fixée à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...Mines, duquel il résulte que cette demande est régulière, Arrête ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 6·fr
    ...— Cette expropriation est déclarée urgente. ART. 4. — Le Gouverne...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 38·fr
    ...- Que cette assemblée, après vérification, a reconnu la sincérité ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 38·fr
    ...s confectionnés, lingerie, layettes, mercerie. Siège social : à T...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 53·fr
    ...tobre 1979 enregistré à la Recette des actes civils de Tunis le 12...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 21·fr
    ...périeure à 6 mois de prison — atteinte aux mœurs prévues par les a...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 10·fr
    ...onales restent exécutoires en attendant la décision de la Commissi...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 51·fr
    ...8 chambres, 2 cuisines, 2 toilettes et une boutique objet sise à 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 4·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 4·fr
    présenter une attestation administrative qui n'aura pas été instit...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 47·fr
    ... superficie de 67 m², une toilette et au côté nord sud une loge ga...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 22·fr
    enregistré à la Recette des finances de M'saken le 27/04/2015 sous...