Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 193·fr
    ...é par le service compétent; - Attestation de la qualification QRI ...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 4·fr
    ...ambre, une cuisine et des toilettes, il est limité au Sud par Ali ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 4·fr
    ...Est fixée de 11.897,200 D après abattement du prix de 40% plus les...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 25·fr
    ...« Ardh Salem », située sur la route de la Goulette à Tunis, par El...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 52·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Jannette, située à Ou...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 13·fr
    ...Jean Berthail Cette invention est caractérisée en ce que les eaux...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 30·fr
    ...Cette propriété consiste en une parcelle de terrain d'une superfic...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 27·fr
    ...e de base" raccordées à des émetteurs récepteurs fournis par l'Adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°101·page 3·fr
    ...ur la valeur ajoutée et d'acquitter immédiatement la taxe due aux ...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 24·fr
    ... les frais de poursuite pour cette affaire. 2018D00107VEPA1 ## V...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 35·fr
    ...l) au nom du régisseur des recettes auprès de la municipalité avec...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 11·fr
    ...cours; 7°) Certificat médical attestant que le candidat n'a pas d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 50·fr
    ...Au coin Nord Ouest une petite maisonnette de 40 m2. Le 1er étage ...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 65·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 58·fr
    ...sé avoir délibéré à approuvé cette proposition et décide à l'unani...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 43·fr
    ...0, enregistré à Tunis à la recette des actes civils le 26 avril 19...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 50·fr
    ...Séjour et 4 chambres cuisine salle de bain toilettes couloir et sé...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 3·fr
    ...rvie lorsque l'agent concerné atteint l'un des niveaux de rémunéra...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 11·fr
    ... une salle de bain et une toilette dont le sol est en ciment et un...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 197·fr
    ...se 2 en cours de validité ; - Attestation justifiant l'accomplisse...