Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 29·fr
    ...res, de voyages collectifs ou individuels et la vente de prestatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 9·fr
    ...des équipements de protection individuelle et collective, - de con...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 3·fr
    ...Le tiers des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le T....
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 38·fr
    ...Quote-part représentant les 14 parts dans l'indivision revenant au...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 15·fr
    ...- La signature individuelle (de l'un ou l'autre) au nom de la soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 33·fr
    ... Mahmoud Ben Hamida Djeridi par moitié entr'eux dans l'indivision.
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 44·fr
    ...La totalité des 500 parts indivises (sur 8870400 parts) soit une s...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 30·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivis que possèdent l...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur - saisi repré...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 49·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 38·fr
    ...Quinze milles dinars (15.000.000) pour le moitié indivise. 7 - La ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Mme Naima Jerbi du bien i...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 25·fr
    ...Tous les parts indivis (3147618,66/74649600). Revenant au saisi da...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 44·fr
    ...40.000 parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «Tarraga»...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 35·fr
    ...2 - 149,5 parts indivis de l'ensemble des 299 parts du titre fonci...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 18·fr
    ...des parts indivises revenant au débiteur à extraire du TF n°6878, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 7·fr
    ...nt la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce qu'il...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 4·fr
    ...aisie et de son épouse dans l'indivision et à parts égales. Mise ...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 42·fr
    ...**Immeuble saisie :** La totalité de tous les droits indivis soit...