Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 30·fr
    ...mars 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes d...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 10·fr
    ...de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non compri...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 28·fr
    ...en date à Jendouba du 5 juillet 1972, enregistré à la recette des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 24·fr
    ...— Le siège social est à la Goulette 5S Avenue Roosevelt. — La Soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 16·fr
    ...e toutes certifications de recettes ou de dépenses y relatives. —...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 28·fr
    ...eing privé enregistré à la Recette des Finances de Kalaa Sghira le...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 19·fr
    ...ccompli 5 ans de services en cette qualité. Art. 2. — La demande ...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 34·fr
    ... de caution en numéraire des dettes de la débitrice principale). ...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 10·fr
    ...À l'issue de cette enquête, les mesures correctives nécessaires po...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 9·fr
    ...uverts de porcelaine, une toilette et un garage suivi d'une cuisin...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 8·fr
    ...t moins de 3 mois de date 5°) Attestation du Ministère de la Défen...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ...Cette demande devra préciser le montant de l'accréditif, sa durée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 42·fr
    ...e que les constructions dans cette zone sont serrés et composés de...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 27·fr
    ...laborer les prévisions des recettes budgétaires; - d'assurer l'ins...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 10·fr
    ...L'appréciation du degré d'atteinte pour les blés cariés, boutés, o...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 47·fr
    ...0/35547 Bizerte dénommé « Juliette Madline » les parts indivises c...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ... août 2017 enregistré à la recette des finances de Nabeul sous le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 19·fr
    ...L'ordre de jour de cette AGO est fixé comme suit : - Lecture du r...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 2·fr
    ...Cette convention sera approuvée par décret. La présente loi sera ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 31·fr
    ...(10.000,000) dinars plus les frais et dépenses de cette vente. Da...