Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 13·fr
    ... les moyens de service, les délais de réalisation des missions et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 6·fr
    ...intéressés peuvent prendre connaissance du dossier déposé au Gouve...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 3·fr
    ...gue arabe, soit en langue française, au choix du candidat exprimé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 34·fr
    ...e décoration exploité au local ais à rue Jameleddine Afghani zone ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 32·fr
    ...t seront reçues par Maître Khemais Mestoura, Avocat à la cour de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 18·fr
    ...10 hectares environ, mais qui est en réalité de : 5 ha. 19a. 84 ca...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison en cours de constructio...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 46·fr
    ...ars (561.000,000) déposé à la caisse de dépôt et de consignation d...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 29·fr
    ...fert ou la manutention des cargaisons, doivent satisfaire aux cond...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 34·fr
    ...a Rahba Sghira, porte à la connaissance du public qu'elle possède ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 16·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire, dans les délais ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 28·fr
    ...Espace de Tunis Monplaisir Tunis Suivant acte sous seing privé en...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 21·fr
    ...Le capital est désormais 33.600 dinars. Deux exemplaires enregist...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 7·fr
    ...istre du Plan et des Finances mais n'ayant pas entraîné la constat...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 9·fr
    ...ains du vendeur pendant les délais prévus par la loi à son adresse...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 14·fr
    ... propriété appelée « Bir El Magaissi », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 10·fr
    ...ndemnités représentatives de frais et notamment son article 16; V...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 31·fr
    ...Toute opposition à cette vente doit être signifiée dans les délais...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 32·fr
    ...Cet avantage est supprimé quand l'entreprise contribue aux frais d...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 35·fr
    ...bn Rabiaa La Marsa dans les délais de vingt jours à compter de la ...