Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 32·fr
    ...Le reste de cette partie est totalement planté d'oliviers d'age va...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 14·fr
    ...Cette portion de l'Oued El-Hamma se caractérise par une allure Nor...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ... partir de la publication de cette annonce. 2015R00418VEPA2 ## J...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 9·fr
    ...Cette administration est composée de trois bureaux et halle de sur...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ...Cette parcelle est d'une superficie de 2000 Mètres carrés de sa pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 35·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 23·fr
    ...3°) une hypothèque de 100 dinars au profit de Mme SITBON Juliette ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 29·fr
    ...trement ont été payés à la recette des finances de Zaghouan, suiva...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 57·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 56·fr
    ...on d'une superficie de 72 m² cette dernière contient 2 chambres, u...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 29·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 16·fr
    ...Cette propriété représentée par un étage basé sur RDC à la proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 13·fr
    ...ôts et consignations de la recette des finances de Nabeul. 3/ Chaq...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 14·fr
    .../5/2023 reçu n°M040996 et une attestation de dépôt n°28/2023 en da...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 10·fr
    ...ain et d'une cuisine à l'Est, attenante à un local de stockage. L...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 6·fr
    ...L'appréciation du degré d'attelage pour les blés cariés, houtés ou...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 25·fr
    ...est composé de 2 chambres une grande salle, cuisine, toilettes s'o...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 20·fr
    ...Par suite de cette cession, Monsieur Ali dit Mohamed Saidane est n...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 28·fr
    ...Ainsi que le constate le procès-verbal de cette délibération dont ...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 42·fr
    ...La Recette des finances rue Arbi Zarrouk Sfax, en la personne de s...