Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 2·fr
    ...nté, ayant son siège à La Goulette - Tunis. Contre la partie sais...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 37·fr
    ...- Cette édifice a les mêmes caractéristiques que l'immeuble suscit...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 19·fr
    ...er avril 1968 Mme Marzouki Najette née Chelly, à dater du 1er avri...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 16·fr
    ...s (CFTP) portant transfert à cette dernière du « Permis Sfax-Kerke...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 20·fr
    ...Cette demande devra être formulée par écrit et faire mention de so...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...de 2 chambres, cuisine et toilettes la surface couverte est 45.00 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 40·fr
    ...1,400 dinars et les frais de cette adjudication. Pour plus de ren...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 54·fr
    ...all, cuisine 4 chambres 2 toilettes une petite cuisine, et 2 balco...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 5·fr
    ...Cette description a été faite par l'expert judiciaire Karim Chakro...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 11·fr
    ...ibunal déterminera, sans que cette période ne dépasse dans tous le...
  • Annonces Légales·2023 / N°029·page 10·fr
    ...0 m puis vers l'ouest jusqu'à atteindre le côté par où on a commen...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 2·fr
    ...Cette villa comprend un salon, trois chambres à coucher, un couloi...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 8·fr
    ...is RP, sera transformée en recette supplémentaire le 1er avril 196...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 37·fr
    ...Les participants à cette vente doivent consigner le tiers de la mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 3·fr
    ...Cette commission se réunira, à la demande de l'une des deux Partie...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 43·fr
    ..., salon, séjour, cuisine, toilettes, chambre à coucher, S.D.B, 4 c...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 25·fr
    ...En conséquence de cette modification, l'article 6 des statuts est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 54·fr
    ...Ainsi que le constat le procès verbal de cette délibération, dont ...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 22·fr
    ...Cette Assemblée aura lieu le 30 novembre 1979 à 10 heures du matin...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 48·fr
    ...de l'audience ou présenter à cette dernière un chèque certifié. Le...