Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 26·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 50·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à Sami Khemiri objet du t...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 30·fr
    ...Les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 46·fr
    ...La coopération avec les individus et les institutions et organisme...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 55·fr
    ...la totalité des 2171,076 parts indivises des 16128 parts dont est ...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 11·fr
    ... 69210000 parties communes et indivises y afférentes relevant du t...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 14·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°088·page 8·fr
    ...Toutes les parts indivises revenants à la parties saisie dans le t...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 3·fr
    ...1er immeuble les parts indivises (84/96) revenant aux débiteurs sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 74·fr
    ...La partie indivise (2/7) de l'immeuble situé au rue Bach Hamba à M...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 18·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle de l'enquête des membres de...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 39·fr
    ...n fait l'objet de convocation individuelle à tous les actionnaires...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 12·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichages dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 47·fr
    ...Les parts indivise à prendre de la totalité du TF n°37789 Bizerte ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 35·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 245·fr
    ... pour la création des projets individuels. - Arrêté du Ministre du...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 46·fr
    ...é et qu'il ne possède d'accès individualisé et qu'il est entouré d...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 16·fr
    ...Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé dans...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 19·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art 9. - L'examen pr...