Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 26·fr
    ...La superficie totale du Terrain faisant objet de cette vente est d...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 30·fr
    ...- une toilette et une douche de longueur de 2.50 m et de largeur d...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 40·fr
    ...iers et qui n'entre pas dans cette vente, et du nord Mohamed Nouir...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 44·fr
    ...salle à manger cuisine et toilette. On accède au 1er étage par des...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 26·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 31·fr
    ...lorsque ce fonds de réserve a atteint une somme égale à un dixième...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...La totalité des 4 boutiques attenants les unes aux autres sises à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 47·fr
    ...(171.051.055 DNT) plus les frais de cette adjudication, répartie c...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 25·fr
    ...te - Tunis enregistré à la recette des finances 1er Bureau du Kef ...
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 4·fr
    ...Cette demande énoncera les causes de préférence de la créance, s'i...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 4·fr
    ...TIONALE ## LICENCE D'ETUDES LITTERAIRES ET PHILOLOGIQUES ARABES ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Torbekhania ». b) Qu'...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 43·fr
    ...- Deux toilettes et deux douches et une chambre à couchée pour les...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 11·fr
    ...u budget de capital et de la dette publique à la Direction du Budg...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 39·fr
    ...mbre 1979, enregistré à la recette des actes civils à Sousse le 26...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr
    ...n, cuisine, un wc, et une courette dont la superficie couverte est...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 54·fr
    ...cuisine, salle de bain et toilette. Le toit en dalle, la terre par...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 13·fr
    ... des agents bénéficiaires de cette indemnité, Vu l'avis du minist...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 44·fr
    ...ance sur requête n°11373, A cette mise à prix il faut ajouter les...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 29·fr
    ... d'intervention urgente pour lutter contre les événements de pollu...