Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr
    ... une salle de bain et une toilette, et en face du fond deux chambr...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 36·fr
    ...vril 1972, enregistré à la Recette des Finances de Nefta le 17 mai...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 25·fr
    Rejeb Jaouadi huissier notaire chargé de cette vente 6, rue Amilca...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 3·fr
    ... régularité des comptes en recettes et en dépenses, Journal Offic...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ... promotion de la qualité des dattes. Le Président de la Républiqu...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...La superficie totale du bien immobilier faisant objet de cette ven...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 24·fr
    ...une petite cuisine et des toilettes. Mise à prix : La valeur de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ...Cette propriété ouvre sur la route principale reliant Bellarégia e...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 15·fr
    ...Cette décision devra être prise à l'unanimité des membres de la co...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr
    ...ns laquelle on trouve une toilette et une salle de un douche. Lad...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ...vier 1976, commenceront dans cette commune dix jours après la publ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 21·fr
    ...mars 1982, enregistré à la recette des finances de Monastir le 1er...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...x chambres un hole et des toilettes et un puits, limitée au Sud pa...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 19·fr
    ...rbal a été enregistré à la Recette des Finances à Menzel Bourguiba...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr
    ... manger, deux pièces, des toilettes, le 1er étage se compose de 4 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr
    ...ue éducative, les objectifs à atteindre en matière d'enseignement ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 15·fr
    ...Dans le cas où cette condition de diplôme ou de formation fait déf...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr
    ...Cette période est prorogée de trois années supplémentaires à parti...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 2·fr
    ...sont toutefois dispensées de cette obligation lorsque leur chiffre...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 2·fr
    ...100 à 30 mètres au Nord-Est de l'axe de cette dernière. Sommet N°...