Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 6·fr
    ... présent procès-verbal pour l'accomplissement de toutes les formal...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 14·fr
    ...isation des ouvrages d'art, l'accomplissement des travaux V.R.D. -...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 60·fr
    ...- Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement de formalités. Le...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 27·fr
    ...Ahmed Mejri comme liquidateur afin d'accomplir les procédures de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 30·fr
    ...Les Offres, accompagnées de prospectus techniques, doivent parveni...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 12·fr
    ...s pouvoirs nécessaires pour l'accomplissement de son mandat. Dépô...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 21·fr
    ...r et de recherche après avoir accompli les conditions juridiques, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 15·fr
    ...Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. En cas d'empêchem...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 26·fr
    ...et suivre leur réalisation, - accompagner les entreprises dans la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 27·fr
    ...En cas ou le quorum n'est pas accompli pour cette première assembl...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 52·fr
    ...R MAQUERRE a été mandaté pour accomplir les formalités de liquidat...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 52·fr
    ...nie par Mr Etaib Selma et ces accompagnant représenté par Maître H...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 5·fr
    ...— La demande d'accord préalable doit être accompagnée d'un certifi...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 20·fr
    ...tés 1er bureau Sfax et pour l'accomplissement de toutes les formal...
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 36·fr
    ...t d'audit; 8- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités d'enr...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 17·fr
    ...au gérant ; - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 201...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 16·fr
    ...9) Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement des formalités lé...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 19·fr
    ...10- Délégation de pouvoir pour accomplir les formalités. Les docu...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 46·fr
    ...— Les formalités d'inscription à la session sus-visée sont accompl...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 6·fr
    ...— Les formalités d'inscription à la session sus-visée sont accompl...