22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2009 / N°025·page 41·fr...675 parts indivises de la totalité des parts 9542 constituant le T...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 41·fr... Par moitiés entr'eux, dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
- Journal Officiel·1980 / N°033·page 4·fr...nies de 20% de leurs intérêts Indivis dans la concession sus-visée...
- Journal Officiel·1985 / N°007·page 5·fr... par le présent Chapitre, les individus qui se trouvent sur le ter...
- Annonces Légales·2019 / N°029·page 12·fr...ans une zone de R+2 d'un type individuel isolé et type jumelé. Il...
- Annonces Légales·2024 / N°036·page 13·fr...Il est incomplet et indivis. Son sol est pavé de ciment, son plafo...
- Annonces Légales·2009 / N°119·page 38·fr...c'est une partie indivise de 223,5 parts de la totalité de 1341 pa...
- Annonces Légales·2010 / N°114·page 45·fr...ie de 23A 31 Ca et 4765 parts indivise de l'immeuble sis à Hammame...
- Journal Officiel·1995 / N°035·page 12·fr...s seront informés, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 22·fr...La mise à prix des parts indivises saisies telles que décrites ci-...
- Annonces Légales·2021 / N°123·page 14·fr...toutes les parts indivises appartenant à monsieur Imed Ben Eraiss ...
- Annonces Légales·2006 / N°103·page 39·fr...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 36·fr...u à Mr Mohsen Hachicha dans l'indivision la moitié du parc (restau...
- Journal Officiel·1977 / N°036·page 39·fr...la moitié indivise d'un immeuble sis à Menzel Bouzelfa, Délégation...
- Journal Officiel·1983 / N°074·page 32·fr...ement des épreuves par lettre individuelle avant la date du concou...
- Annonces Légales·2014 / N°001·page 41·fr... superficie 70 avec les parts indivises soit 129/6384 part ; il s'...
- Annonces Légales·2014 / N°110·page 17·fr...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
- Annonces Légales·2016 / N°119·page 44·fr...Il s'agit de parts dans l'indivision du terrain agricole objet du ...
- Journal Officiel·1993 / N°061·page 8·fr...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...