Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 44·fr
    ...(18.289,980 D) et ce après rabattement de la mise à prix prélimina...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 41·fr
    ...Cette parcelle se constitue d'une maison, composée d'une salle de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ...'étranger à la condition que cette représentation ne donne lieu à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 15·fr
    ... de l'entreprise chargée par cette dernière de l'exécution de ces ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 15·fr
    ...L'unité de gestion assure durant cette période la réalisation des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 18·fr
    ...sation **18, Rue d'Irak Lafayette - Tunis** Tél : 71 844 017 Fa...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 2·fr
    ...ruction spéciale; - 7° n’être atteint d’aucune infirmité qui rendi...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 10·fr
    ...le 5 septembre 1941, à La Goulette. ## DEMISSION D'UN NOTAIRE Pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 60·fr
    ...lon + chambre + cuisine + toilettes + escalier menant au 1er étage...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 36·fr
    ...lon + chambre + cuisine + toilettes + escalier menant au 1er étage...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 4·fr
    ...170.940 inclus, par laquelle cette Entreprise sollicite l'attribut...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 11·fr
    ... 1, notre point de départ de cette délimitation. ART. 3. — Le dom...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 27·fr
    ... constat le procès-verbal de cette délibération dont une copie est...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 4·fr
    ..., conformément aux tableau et attestations de possession et de dél...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 53·fr
    ...– Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. – Les ministr...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 14·fr
    ...ration 24, avenue Docteur Calmette 1082 - Tunis. Art. 6. - Le dir...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 27·fr
    ...Cette parcelle de terrain est consacrée exclusivement à la réalisa...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 9·fr
    ...mposé d'une cuisine ; une toilette, deux séjours, des escaliers, e...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr
    ...de droit pour le produisant, cette demande énoncera les causes de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 7·fr
    ...at Allighs | 3,200 | — | | Dattes communes : | | | | Kenta e...