Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 6·fr
    ...Les membres de cette commission sont désignés par arrêté du Premie...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 9·fr
    ...e Générale de Tunisie suivant attestation de dépôt n°15900 en date...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 2·fr
    ...Cette construction est faite sur des bases et ponts et escaliers e...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 3·fr
    ...reau de comptabilité, des toilettes et un archive d'une superficie...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 44·fr
    ...un local d'une superficie de 64 m² environ + électricité, toilette...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 30·fr
    ...5 dinars le mètre donc une recette journalière de 1500d.000. Les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 2·fr
    ...eture de la campagne de couillette d'alfa 1973-1974 1212 # MINIST...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 49·fr
    ...Par cette cession Monsieur Moncef Rekik n'est plus associé-respons...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 45·fr
    ...nsour El Houch Médenine par l'attention de son représentant légal ...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 10·fr
    ....F.T.P.) portant transfert à cette dernière du permis «Sfax-Kerken...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 37·fr
    ...us les avantages afférents à cette fonction. Le retrait de l'inté...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 17·fr
    ...Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 4·fr
    ...Toutefois, cette période pourra être étendue. Art. 4. - Les résul...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 20·fr
    ...s à partir de la parution de cette annonce au journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 3·fr
    ...uin 1960 813 Mme Naccache Lisette Louna, à compter du 1er février...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 4·fr
    ...Cette indemnité sera allouée : a) au titulaire d'une pension de r...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 15·fr
    ...t de poursuivre mes études à cette Ecole à dater du …………………………… (1...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 52·fr
    ...Cette partie a été ajoutée à la parcelle liée au lot objet du titr...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 30·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : Raoudhet El Ouns. b) Q...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 39·fr
    ...'une salle de bain, d'une toilette et deux chambres à coucher, le ...