Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 6·fr
    ...doun Sayada; la moitié dans l'indivision qui lui revient du Fonds ...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 8·fr
    ... Balti copropriétaires dans l'indivision demeurant à Rahbet el gul...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 27·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 17/44 revenant au déb...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 2·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente consistent en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 37·fr
    ...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 56·fr
    ...ité de sa part soit la moitié indivise dans le fonds de commerce d...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 19·fr
    ...ion d'immatriculation, dans l'indivison entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 27·fr
    ...299509-70 Suivant procès-verbal de la décision individuelle de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 46·fr
    ...ies sont propriétaires dans l'indivision de 134,4 parts pour chacu...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 56·fr
    ...Toutes les parts indivises saisies qui constituent le local commer...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 36·fr
    ...eurs mobilières sont réputées indivisibles. Les dispositions régi...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ... consiste en des parts dans l'indivision faisant l'objet des titre...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 44·fr
    ...Part en indivision de l'immeuble dite Abed El Wahed titre foncier ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 52·fr
    ...é culturelle et de la dignité individuelle. 4- De développer et d...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 20·fr
    ...La totalité des 567,455/3833 parts indivises faisant partie du tit...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 20·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 51·fr
    ...20580,5 parts indivises, revenant au saisi, sur un total de 26490 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 33·fr
    ...Il s'agit des 5000/5446 parts indivises appartenant aux cautions d...