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- Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr...ritoire et dans les marchés émetteurs de touristes. Art. 2. - Le ...
- Annonces Légales·2025 / N°021·page 8·fr...Espace aménagé avec un coin cuisine et une toilette avec un sol en...
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- Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr...blée a été enregistré à la Recette des finances de Sfax, sous le n...
- Journal Officiel·1977 / N°035·page 34·fr...le 9 mai 1977, il oppert que cette assemblée a reconnu la sincérit...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 42·fr..., de 2 chambres, cuisine, toilettes, et une cour contenant une piè...
- Journal Officiel·1980 / N°076·page 22·fr...0 dinars Siège social El Aouinette - Métouia - Gabès Du procès-ve...
- Journal Officiel·1993 / N°072·page 4·fr...Si le quorum n'est pas atteint, le conseil se réunit sur convocati...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 58·fr...rs plus la part aux frais de cette adjudication. Date de l'adjudi...
- Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr...Ainsi que le constate le procès-verbal de cette délibération dont ...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 16·fr...Cette autorisation doit être visée par l'Autorité Maritime du port...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 16·fr...Cette augmentation sera réalisée par l'émission de 1.500.000 actio...
- Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr...et hall et une cuisine et toilette égale à 8m X 10m = 80 m² le pla...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 14·fr...Cette autorisation couvrira la durée de validité du permis susvisé...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 53·fr...es comme des bureaux et 2 toilettes. Une partie du terrain du côté...
- Journal Officiel·2003 / N°025·page 32·fr... compétent sur la base d'une attestation délivrée par les service...
- Journal Officiel·2004 / N°029·page 18·fr...Au cas où cette majorité absolue n'a pas participé aux nouvelles é...
- Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr...Cette dérogation est octroyée sur avis d'une commission compétente...