Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...ritoire et dans les marchés émetteurs de touristes. Art. 2. - Le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 8·fr
    ...Espace aménagé avec un coin cuisine et une toilette avec un sol en...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 7·fr
    ...En conséquence et jusqu'à cette date, toute importation de sucre q...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 50·fr
    ...s qui suivent la parution de cette annonce. Madame Saloua Tmimi a...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 30·fr
    ...tre de salle de jeux, des toilettes. L'étage intermédiaire (la mez...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr
    ...blée a été enregistré à la Recette des finances de Sfax, sous le n...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 34·fr
    ...le 9 mai 1977, il oppert que cette assemblée a reconnu la sincérit...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 42·fr
    ..., de 2 chambres, cuisine, toilettes, et une cour contenant une piè...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 22·fr
    ...0 dinars Siège social El Aouinette - Métouia - Gabès Du procès-ve...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 4·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint, le conseil se réunit sur convocati...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 58·fr
    ...rs plus la part aux frais de cette adjudication. Date de l'adjudi...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr
    ...Ainsi que le constate le procès-verbal de cette délibération dont ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 16·fr
    ...Cette autorisation doit être visée par l'Autorité Maritime du port...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 16·fr
    ...Cette augmentation sera réalisée par l'émission de 1.500.000 actio...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr
    ...et hall et une cuisine et toilette égale à 8m X 10m = 80 m² le pla...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 14·fr
    ...Cette autorisation couvrira la durée de validité du permis susvisé...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 53·fr
    ...es comme des bureaux et 2 toilettes. Une partie du terrain du côté...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 32·fr
    ... compétent sur la base d'une attestation délivrée par les service...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 18·fr
    ...Au cas où cette majorité absolue n'a pas participé aux nouvelles é...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    ...Cette dérogation est octroyée sur avis d'une commission compétente...