Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 23·fr
    ...oit 100 DT, avec renonciation individuelle à l'exercice du droit p...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr
    ...parts d'un immeuble en partie indivise d'une contenance de (05a 40...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 35·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est géevée d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 18·fr
    ...Convocation individuelle. Lieu : siège social. 2016401770SANB2 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 16·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 12·fr
    ...ers de recourir à l'exécution individuelle à l'encontre de la soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 42·fr
    ...- des parts indivises de 601m² du bien immobilier dénommé El Kamla...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 45·fr
    ...rant; Par 1/3 en-r-eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 19·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 19·fr
    ...a par tiers entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 51·fr
    ...La totalité des trente deux parts 32 indivise revenant au poursuiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 7·fr
    ...Il s'agit des 2100.318/13202 parts indivises appartenant aux débit...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 43·fr
    ...», ayant pour but l'exercice de tous les sports individuels et col...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 29·fr
    ...e de l'Information par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 8·fr
    ...ites sont informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 12·fr
    ... sa responsabilité, une fiche individuelle des soins à chacun des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 33·fr
    ... Tunis, la totalité de 50ième indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 57·fr
    ...La moitié indivise de la propriété sise à la route d'Essaltania Km...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 25·fr
    ...la moitié dans l'indivision d'un terrain sis Akouache Dar Hancha, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 30·fr
    ...La moitié indivise de la propriété sise à l'avenue Taher Kammoun r...