Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 44·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 27·fr
    ...bre 1973 Mademoiselle Ben Jannette Faouzia, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 3·fr
    ...le contentieux judiciaire en cette matière; b) le service des req...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 41·fr
    ...daire dans le paiement de la dette. Cet immeuble représente un do...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 48·fr
    ...jours qui suivent la date de cette insertion à la Société Tunis Em...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 22·fr
    ...en Hadi Ayed, 9°) Sa fille Janette Bent Belgacem Ben Mohamed Ben A...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 41·fr
    ...Où se trouve près de cette bâtisse un atelier avec un bureau avec ...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 29·fr
    ...composé d'une chambre, kitchenette et WC, d'une superficie de 70 m...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 37·fr
    ...Cette demande énoncera les causes de préférence de la créance, s'i...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 49·fr
    ...- Jalila Bent Chettewi Ben Ali Jmal épouse Chamem - C.I.N : 033612...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 13·fr
    ...se Maxula Bourse a fourni une attestation qui confirme avoir accom...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 55·fr
    ...Certains décors, en particulier les grottes ont été réalisés par l...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 14·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 12·fr
    ...juin 2006, enregistré à la recette des finances de Borj Louzir Ari...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 40·fr
    ...Cette ordonnance a été signifiée au défaillant par exploit N° 2238...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 36·fr
    ...e de 2 chambres, cuisine, toilette, qui a le même entre avec le re...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 16·fr
    ...Il sera procédé à la vente de cette propriété à la salle des vente...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 29·fr
    ...ef de service de suivi de la dette extérieure à la sous-direction ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 21·fr
    ...Toute personne dont les droits ont été atteints en raison de la vi...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 25·fr
    ...é, conformément aux objectifs attendus d'elle et aux normes et aux...