Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 17·fr
    ...Suivant contrats de vente en date du 11 Mars 2011 et 13 février 20...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 11·fr
    ...oi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général des pers...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 5·fr
    ...e; Vu le décret n° 89-269 du 13 février 1989 portant nomination d...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 40·fr
    ...Le mercredi 13 février 2008 à partir de 9h à l'audience des saisie...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 35·fr
    ...Aura lieu le mercredi le 13 Février 2019 à partir de 9h du matin e...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 Février 1976 311 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 17·fr
    ... février 1977 et n° 88-285 du 23 février 1988 ; Vu l'arrêté du 18...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 15·fr
    ...3; Vu la demande présentée le 13 février 1973 par Monsieur Tahar B...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 13 Février...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 11·fr
    ...ie, Vu le décret n° 97-310 du 3 février 1997, chargeant Monsieur ...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 2·fr
    ...nstance de l'Ariana, le lundi 23 février 2004 à partir de 9 heures...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 11·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 13 février 2004
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 6·fr
    ...## III.23 Fiscalité des titres Les intérêts annuels des obligatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 22·fr
    ...ournal Officiel de la République Tunisienne — 3 février 2009 N° 10
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 31·fr
    ...1982, enregistré dite ville le 3 février 1982, A.C. 1er Bureau vol...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 14·fr
    ...oi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général des pers...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 26·fr
    ...été par le décret n° 92-248 du 3 février 1992, Vu le décret n° 95...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 45·fr
    ...registrés à Sfax le 24 mars 1973 folio 82 case 359, folio 84 case ...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 2·fr
    ...gistré à Béja le 13 janvier 1993 folio 3, case 67. **L'avocat pou...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 13·fr
    ...1.3 Forme juridique de la société : Société Anonyme. 1.4 Capital s...