Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 32·fr
    ...La moitié indivise consistant en une parcelle de terrain nu sise à...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 10·fr
    ...ce sont des parts indivises dans l'immeuble objet T.F 195577 Tunis...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 15·fr
    ...lic qu'elle possède la moitié indivise d'une terre contenant une c...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 3·fr
    ...* Des parts dans l'indivision égale à la moitié du lot de terrain ...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 30·fr
    ...la moitié dans l'indivision, d'un terrain de superficie 97676m², s...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 59·fr
    ...La totalité de tous les droits indivises, soit les 95/600 parts lu...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 29·fr
    ...La totalité des 15000 parts indivises des quêtes parts revenant au...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 30·fr
    ...r cinquième entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 6·fr
    ...La signification doit être faite individuellement à chacune des pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 53·fr
    ...la totalité de 15.724.66 partis indivises de la propriété objet de...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 27·fr
    ...soixante-ares, dans l'indivision, dépendant d'une parcelle de terr...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 42·fr
    ...Les parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 8·fr
    ...des équipements de protection individuelle et collective utilisée ...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 13·fr
    ... vendre la totalité des parts indivises (il s'agit de 1600/3200 m²...
  • Annonces Légales·2023 / N°135·page 12·fr
    ...u 5ème étage avec les parties indivises s'y rattachant de l'immeub...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 10·fr
    ...la gestion des parts sociales indivises que détenait l'ex-gérant. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 11·fr
    ...Mohamed et Mahjoub, par tiers entre eux et dans l'indivision; c) Q...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 34·fr
    ...Les parts indivises soit 222.5/445 parts revenant à la partie sais...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 16·fr
    ...ones et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant l...