Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 48·fr
    ...bain., une cuisine et des toilettes dans une superficie bâtie de 9...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...urant en extinction de leurs dettes. L'article 6 des statuts de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 42·fr
    ...cuisine, une chambre, une toilette, une salle de bain, une chambre...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...sultats des contrôles, afin d'attester que ces derniers, ainsi que...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 53·fr
    ...A cette fin, elle est notamment chargée de : - la collecte, la sé...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 8·fr
    ...e et qui s'effectue suite à l'atteinte du propriétaire de l'entrep...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 12·fr
    ...Huguette Versaevel ; nationalité Belge, titulaire de Passeport n°G...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    ...Cette description a été faite par l'expert judiciaire Mohammed Cho...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr
    ..., salle de bain, cuisine, toilettes et 2 chambres à coucher ouvran...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 5·fr
    ...Mines, duquel il résulte que cette demande est régulière et que le...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr
    ...La durée de cette épreuve est laissée à l'appréciation du jury sui...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr
    ...ption, salles de réunion, toilettes et douche d'une superficie cou...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 8·fr
    ...t du titre foncier 51975 « Rosette Constance », ayant une superfic...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 44·fr
    ... d'une cuisine et de deux toilettes, deux dépôts, poulailler, 2 ét...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 16·fr
    ...De cette côte, la limite dévie vers le Sud en suivant la route pré...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 51·fr
    La superficie des parts indivises objet de cette vente est de 9214...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 40·fr
    ...80 à un tiers, apurée de ses dettes. Désignation de l'expert Taou...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 16·fr
    ... de 3 tonnes et d'une transpalette. 10. Copie du contrat d'assuran...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 14·fr
    ...scalier, d'une cuisine et toilette et limité dans sa totalité à l'...