Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 7·fr
    ...Le requérant doit avancer une somme de 500 dinars à l'experte sur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr
    ...(75.000,000 D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 53·fr
    ...D'après les affirmations de l'expert (sur la base de sa connaissan...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 3·fr
    ...à (39.684,050D) par dire de l'expert Mohamed Zoghlami. Audience e...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 4·fr
    ...rit au tableau de l'Ordre des Experts Comptables de Tunisie, en qu...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 25·fr
    ...re 2005, sous le n° 5713293 l'expert comptable, Monsieur Jameleddi...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 47·fr
    ...338.116,140 dinars, selon expertise. La visite de l'immeuble se f...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 50·fr
    ... conformément au rapport de l'expert Monsieur Zerriâa Taïeb du 29 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 22·fr
    ...'après les constatations de l'expert judiciaire chargé de l'évalua...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 28·fr
    ...parmi les spécialistes et les experts recrutés pour les missions d...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 9·fr
    ...tenues des stocks (réception, expertise, livraison) - organisation...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 46·fr
    ...ts dinars (462,300.000) par l'expert Ms Mouaiz Fantar, commis par ...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 51·fr
    ..., la somme de 850D000 frais d'expertise, 200D000 l'honoraire d'avo...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 30·fr
    ... convention peut occasionner (expertises, signification au débiteu...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 19·fr
    ...pécifiée dans le rapport de l'expert et formant le n° 2, indiqué a...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 61·fr
    ...mmission de conciliation et d'expertise douanière, ## En ce qui c...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 3·fr
    ...7945 parts selon le rapport d'expertise judiciaire établi par Mr A...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 40·fr
    ...,000DT) selon estimation de l'expert désigné Monsieur Moncef EL Mo...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 2·fr
    ...- La nomination de Mr Abdelmajid Douiri membre de l'Ordre des Expe...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 31·fr
    ...ite au tableau de l'Ordre des Experts Comptables de Tunisie, repré...