Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 20·fr
    ...mmobilière exécutoire sur 1/2 indivis du terrain qui a pour superf...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 33·fr
    ...uve constituée par un passage indivis entre la réquisition et M. A...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 42·fr
    ...ée de 88 m² outre les parties indivises au TF n° 10956 Ben Arous e...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr
    ... est de 94 m², plus les parts indivises. Mise à prix : La mise à ...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 8·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 34·fr
    ...2) Ainsi que sa part indivise égal à trois cent soixante quatre mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Monsef Khmiri. Objet ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 58·fr
    ...des parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 33·fr
    ...La moitié indivise d'une parcelle de terre rectangulaire sise à la...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 11·fr
    ...es acteurs du secteur du taxi individuel. - Chercher à apporter un...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 11·fr
    ...ale sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 12·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 5·fr
    ...sion Tunisienne ou par lettre individuelle. Il ne sera tenu aucun...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 15·fr
    ...nt, par moitié en deux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est gravée...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...Les parts indivises de l'immeuble titulaire du titre foncier n°201...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...140/715 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 59·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 4000 parts revenant à titre d...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 10·fr
    ...tifs par voie de notification individuelle aux élus. Le procès ve...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 23·fr
    ...990 parts à l'indivision du titre foncier n°11107 Médenine dénommé...