22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1969 / N°013·page 33·fr...uve constituée par un passage indivis entre la réquisition et M. A...
- Annonces Légales·2009 / N°103·page 42·fr...ée de 88 m² outre les parties indivises au TF n° 10956 Ben Arous e...
- Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr... est de 94 m², plus les parts indivises. Mise à prix : La mise à ...
- Journal Officiel·2002 / N°096·page 8·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·1977 / N°049·page 34·fr...2) Ainsi que sa part indivise égal à trois cent soixante quatre mi...
- Annonces Légales·2012 / N°021·page 43·fr...La totalité des parts indivises revenants à Monsef Khmiri. Objet ...
- Annonces Légales·2014 / N°016·page 58·fr...des parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
- Annonces Légales·2015 / N°114·page 33·fr...La moitié indivise d'une parcelle de terre rectangulaire sise à la...
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- Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
- Journal Officiel·2006 / N°004·page 11·fr...ale sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2004 / N°114·page 12·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
- Journal Officiel·1967 / N°032·page 5·fr...sion Tunisienne ou par lettre individuelle. Il ne sera tenu aucun...
- Journal Officiel·1974 / N°009·page 15·fr...nt, par moitié en deux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est gravée...
- Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr...Les parts indivises de l'immeuble titulaire du titre foncier n°201...
- Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr...140/715 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2012 / N°019·page 59·fr...La totalité des parts indivises soit 4000 parts revenant à titre d...
- Journal Officiel·1995 / N°021·page 10·fr...tifs par voie de notification individuelle aux élus. Le procès ve...
- Annonces Légales·2020 / N°011·page 23·fr...990 parts à l'indivision du titre foncier n°11107 Médenine dénommé...