Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 21·fr
    ...rouve pas avenue 9 avril 1938 mais est situé rue Mustapha Khasnada...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 19·fr
    ...avancement comme ne l'ayant jamais quitté. Ils peuvent être égalem...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 2·fr
    ...Khemais Majdoub, à compter du 16 janvier 1972 Tahar Ben Ali Jabno...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 72·fr
    ...nt aux anciens actionnaires à raison d'une action nouvelle pour de...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 17·fr
    ...ticle 61, soit d'un bon de livraison dont le modèle et le contenu ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 24·fr
    ...- D'assurer la gestion de la caisse générale de compensation. - De...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 14·fr
    ...chique et après avoir pris connaissance des observations écrites f...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 32·fr
    ...re les actionnaires actuels à raison d'une action nouvelle pour qu...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 74·fr
    ...nars, entièrement versés à la caisse sociale. 2°) le siège social ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 57·fr
    ...- Raison sociale : Chimitex. - Capital : 10.000 Dinars. - Forme : ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 28·fr
    ...Elle élabore le budget d'équipement et assure son suivi en liaison...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 6·fr
    ...- Elaborer des programmes éducationnels par le biais des moyens d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 36·fr
    ...Les actionnaires décident de fixer les délais de souscription à ti...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 9·fr
    ...egistrement au bureau d'ordre faisant foi. Art. 6. - La liste des...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 18·fr
    ...IL, Avocat, 8 bis, rue des Multais, chez qui les parties élisent d...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 22·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 4·fr
    ...rolières (ERAP) d'autre part, faisant obligation aux Sociétés préc...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 25·fr
    ...priété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 20·fr
    ...onseil d'administration de la caisse des prêts et de soutien des c...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 7·fr
    ...a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires o...