Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 25·fr
    ...Une copie du procès-verbal constatant cette délibération enregistr...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 16·fr
    ...micile élu pour le besoin de cette procédure. Le saisi : Khaled B...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 14·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Ezzajtouna b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 18·fr
    ...28 Rue Flatters --- **Augmentation du capital** L'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 9·fr
    ...Article 12 (nouveau) Cette liste est déposée au siège de la commu...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 7·fr
    ... du 1er avril 1974 Corros Muguette née Dhouib, à compter du 1er ju...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 17·fr
    ...Tous les documents afférents à cette assemblée sont mis, dans les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 7·fr
    ...al à l'étranger est soumis à cette même condition ; toutefois, dan...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 22·fr
    ...capital au montant du chiffre atteint à la clôture des souscriptio...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 6·fr
    ... droit d'exercice devront acquitter leur droit en totalité avant l...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 31·fr
    ...e tenue pour responsable des dettes et obligations contractées par...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 28·fr
    ...e, une salle d'eau et une toilette, l'immeuble est équipé par l'él...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 3·fr
    ...— Le fonds est alimenté en recettes par : — le produit des contri...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 13·fr
    ...une voie ou est située l'entrée de l'huilerie et la chambre attena...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 32·fr
    ...Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 21·fr
    ...nd hall, d'une cuisine et toilette; limité au sud par Abdelhak Mah...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 11·fr
    ...1) En recette : Les ressources de l'établissement telles que défin...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 46·fr
    ...nsour El Houch Médenine par l'attention de son représentant légal ...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 12·fr
    ...onformément au tableau et aux attestations de possession et de dél...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 2·fr
    ... de la propriété foncière assiette du projet, 5) description de l'...