Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
298 résultats pour ""ARTISS""
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 23·fr
    ...Il apparait que les actions cédées se répartissent comme suit : 21...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 5·fr
    ...— Les dépenses des chambres de commerce et d'industrie se répartis...
  • Annonces Légales·2004 / N°184·page 4·fr
    ...nds restant disponibles se repartissent comme suit : 1) Indemnité...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 62·fr
    ... 9.500 parts d'intérêt, se répartissant ainsi : Associé en nom (c...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 22·fr
    ... que les actions cédées se répartissent comme suit : - 101 actions...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 21·fr
    ...ose de dix sept membres se répartissant comme suit : — Neuf repré...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 4·fr
    ...— Les fonctionnaires de l'Administration Pénitentiaire se répartis...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 32·fr
    ...— Les 8000 parts composant le capital social se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 7·fr
    ... de membres suppléants, se répartissant comme suit : - 3 membres ...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 43·fr
    ...6 - Les enseignements du premier cycle se répartissent sur deux an...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 8·fr
    ...Ces parts se répartissent de la façon suivante : Sa veuve Fatouma...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 15·fr
    ...le 10 du présent arrêté se répartissent conformément au tableau ci...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 34·fr
    ...23 - Les dépenses de l'institut se répartissent en dépenses ordina...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 46·fr
    ...ital de la société, en les répartissant conformément à l'acte de n...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 6·fr
    ...Société ARTISSIMO. Siège social : 010 Av Habib Bourguiba Immeuble ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 18·fr
    ...Les cotisations se répartissent à raison de : - 1,20 % destinés à...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 2·fr
    ...— L'emprunt sera amartissable en 15 annuités constantes à compter ...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 17·fr
    ...De ce fait le capital est fixé à 14.500 dinars se répartissant ent...
  • Journal Officiel·2006 / N°045·page 15·fr
    ...- Les personnes handicapées se répartissent selon les dispositions...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 22·fr
    ...En conséquence, les parts de ladite Société se répartissent dans l...