1 374 résultats pour ""CAPITAINE""
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- Journal Officiel·1974 / N°070·page 17·fr...— Sauf circonstances exceptionnelles imprévisibles dont le capitai...
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- Journal Officiel·1984 / N°047·page 41·fr...### Section III — Des Capitaines **Art. 11. — Le grade de Capitai...
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- Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr...a) d'interroger le capitaine des navires ou tout autre membre de l...
- Journal Officiel·1978 / N°072·page 14·fr... Capitaine de Valsseau | | | Lieutenant-Colonel ou Capitaine d...
- Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr...Le capitaine doit tenir compte de ses observations dans la mesure ...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 2·fr...ropriétaire du navire ou du capitaine ou de toute autre personne a...
- Journal Officiel·2024 / N°026·page 3·fr...litaire au grade de médecin capitaine d'active au profit de la dir...
- Journal Officiel·2025 / N°001·page 6·fr...litaire au grade de médecin capitaine d’active au profit de la dir...
- Journal Officiel·2001 / N°005·page 31·fr...– Le capitaine d'un navire transportant ou ayant transporté des ma...
- Journal Officiel·1982 / N°004·page 5·fr...| | Colonel ou Capitaine de Vaisseau Officier Supérieur, autre qu...
- Journal Officiel·2017 / N°046·page 20·fr...- d'un brevet d'aptitude de capitaine ou d'un brevet de capitaine ...
- Journal Officiel·2007 / N°068·page 6·fr...ent de médecins au grade de capitaine d'active. Le ministre de la...
- Journal Officiel·1966 / N°001·page 2·fr...Sont promus au grade de Capitaine à compter du 1er janvier 1966 le...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 6·fr...2°) Recevoir le rapport de mer du capitaine d'un navire tunisien e...
- Journal Officiel·2001 / N°005·page 30·frLe capitaine du navire doit également veiller au respect des consi...