Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 448 résultats pour ""EXPRE""
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 13·fr
    ...2) Est remplacée l'expression « et au titre des jetons de présence...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 3·fr
    ...Article premier – L'expression «réception définitive au cours de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 38·fr
    ...ravaux dirigés | | Langue : Expression Orale | Français | | X ...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 5·fr
    ...a) l'expression « la Convention » désigne la Convention relative à...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 5·fr
    ...2) L'expression « le taux de l'impôt de 35% » prévue au quatrième ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr
    ...- L'expression « ne pas avoir été déclarée en faillite » figurant ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 7·fr
    ...27 - Est remplacée l'expression « et ce, dans un délai ne dépassan...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 20·fr
    ...4) Est remplacée l'expression « 1,5 % » prévue au quatrième paragr...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 23·fr
    ... l'expression « le Titulaire » et individuellement par l'expressio...
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 3·fr
    ...l'article 307 du code pénal l'expression suivante « à des cultures...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 7·fr
    ...2) Est ajoutée après l'expression "au taux de 20%" prévue au premi...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 33·fr
    ...Cette procuration est valable jusqu'à révocation expresse notifiée...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 12·fr
    ...Sont ajoutées, l'expression "et du président de la Chambre des con...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 14·fr
    9) Est abrogée l'expression « de 35% » prévue au premier paragraph...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 13·fr
    ...re autorité dans les domaines expressément réservés par la Constit...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 24·fr
    4) Est abrogée l'expression « les entreprises ayant la qualité d'o...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 5·fr
    i - l'expression "autorité compétente" désigne : - en Tunisie, le ...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 16·fr
    ...Article premier - L'expression "doivent avoir exercé dans le domai...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 23·fr
    ...Article quatre - Les expressions "comité d'entreprise" et "commiss...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 3·fr
    ...a) L'expression « Autorités Aéronautiques » signifie, en ce qui co...