Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 7·fr
    ...2) Est ajoutée après l'expression "au taux de 20%" prévue au premi...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 12·fr
    ...Sont ajoutées, l'expression "et du président de la Chambre des con...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 14·fr
    9) Est abrogée l'expression « de 35% » prévue au premier paragraph...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 24·fr
    4) Est abrogée l'expression « les entreprises ayant la qualité d'o...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 5·fr
    i - l'expression "autorité compétente" désigne : - en Tunisie, le ...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 16·fr
    ...Article premier - L'expression "doivent avoir exercé dans le domai...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 23·fr
    ...Article quatre - Les expressions "comité d'entreprise" et "commiss...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 3·fr
    ...a) L'expression « Autorités Aéronautiques » signifie, en ce qui co...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 77·fr
    ...AP" ci-après désignée par l'expression «le Titulaire» et la sociét...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 13·fr
    ...a) les expressions "un Etat contractant" et "l'autre Etat contract...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 9·fr
    ...25 - Est remplacée l'expression « l'acquisition d'un premier logem...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 49·fr
    ...– l'expression « depuis moins de trois mois » citée aux articles 3...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 27·fr
    ...75 - L'expression "auprès du tribunal compétent" mentionnée au pre...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 24·fr
    ...ression orale | | 2H 30 | 2H 30 | 1H 00 | - | - | - | | Expres...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 9·fr
    ...1- L'expression « 1er janvier 2011 » mentionnée aux articles 5, 6,...
  • Journal Officiel·2024 / N°104·page 4·fr
    ...Article premier – Sont remplacées l'expression « la campagne 2022-...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 13·fr
    ...| X | | | | 13 | Art et expression plastique | | | X | | 1...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 13·fr
    ...25 - Est ajoutée après l'expression « par les établissements susvi...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 14·fr
    ...2) Est ajoutée après l'expression « ou d'une profession non commer...
  • Journal Officiel·2018 / N°052·page 17·fr
    ...Article premier - Est ajoutée à l'expression « ministre de commerc...