Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 16·fr
    ...♦ S’il s’agit d’une personne physique : nom, prénom, adresse, n° d...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 18·fr
    ...ité tunisienne, demeurant à El Gitir, porte à la connaissance du p...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 40·fr
    ...Il s’agit de zones situées aux abords du domaine public notamment ...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 8·fr
    ...| 430 | 10 | 150 | 590 | | Gitanes International | 181 Bis | » |...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 46·fr
    ...fice de la cartographie, il s'agit d'un immeuble en cours d'aménag...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 1·fr
    ...tional stratégique « Tunisie digitale 2020 » 2669 Loi n° 2018-45 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 10·fr
    ...de contrôle qualité | | | Agitateur magnétique | 2 | | Autoc...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 115·fr
    ...ntées) et autres bois sciés longitudinalement,tranchés ou déroulés...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 15·fr
    ...- S'il s'agit d'une personne physique : nom, prénom, adresse, n° d...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 42·fr
    ...- vingt ans s'il s'agit de crimes ; - cinq ans s'il s'agit de déli...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 50·fr
    2- Il s'agit de 275 parts indivises sur 50.000 parts indivises du ...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 7·fr
    ...Il s'agit des entreprises de communication audiovisuelles publique...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole entouré de cactus et comprenant qu...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 36·fr
    - Identité du demandeur s'il s'agit d'une personne physique ou des...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 569,530 m² (il s'agit des 569...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 14·fr
    ... | Gitanes International | 181 | — | 590 | 10 | 600 | | Gitanes...
  • Journal Officiel·2020 / N°023·page 7·fr
    ...TION ET DE LA TRANSFORMATION DIGITALE Arrêté du ministre des tech...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 33·fr
    ...présentant en Tunisie (s'il s'agit d'une personne morale) ou ses n...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 34·fr
    ...(2)-s'il s'agit d'un représentant d'une personne morale, indiquer ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 28·fr
    ...peut obtenir que ses besoins légitimes soient satisfaits d'une man...