Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 5·fr
    ...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 22·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** 1°) 42.88 indivis de la maison...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 49·fr
    ...55 parts indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n° 12350...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 18·fr
    ...- Des parts indivises objet du titre foncier n°607359 Nabeul nommé...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 9·fr
    ...| La parcelle 25 (5) constitue une dépendance commune et indivise ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 51·fr
    ...Safah CHOUCHANE 2/Aeriem bt Amor EL MOKNI | totalité des parts ind...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 42·fr
    ...I) le requérant pour 1-6 dans l'indivision II) les enfants de Ali ...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 51·fr
    ...7 parts indivis d'un fractionnement général de: 64 parts indivis i...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 15·fr
    ...te des produits de protection individuelle ainsi que sur leurs int...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 16·fr
    ...- L'antenne individuelle doit être installée dans le jardin, et en...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 50·fr
    2- Il s'agit de 275 parts indivises sur 50.000 parts indivises du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 47·fr
    ...Les parts indivis qui appartient au débiteur dans les deux terrain...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 2·fr
    ...Consiste en les parts indivises revenant à la partie saisie du nom...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 26·fr
    ...rficie approximative en parts indivis. | 12-01.09-02 | | --- | --...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 27·fr
    ...3) Le septième de la moitié indivise de la propriété sise à Tunis,...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 55·fr
    ...- Boubaker Ben Ahmed Elhichri, en qualité de copropriétaire indivi...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 35·fr
    ...1) La totalité de tous les droits indivis lui revenant à titre de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 13·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 1560,913ème indivises du TF 548256 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 64·fr
    La totalité du titre foncier n°611296 Nabeul est dans l'indivision...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 34·fr
    ...Les parts indivises proposées à la vente : Les parts indivises pr...