Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé pour améliorer la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 31·fr
    brevet d'invention de vingt ans pour : Dispositif séparateur de br...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 54·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle est relative à des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 14·fr
    ...(Inventeur : Cyril Gomeila). Cette invention est caractérisée, d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ...Bezault, 49160 - Longue, a déposé une demande de brevet d'inventio...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 18·fr
    ...du 19 avril 1962 Inventeur : André Castela). Cette invention est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet des c...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 19·fr
    ...(Inventeur: le Déposant). Cette invention est caractérisée par un...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée par les opérations suivantes : Fi...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 12·fr
    ...(Inventeurs : Colette Meyer et Michel Rebellier). Cette invention...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 12·fr
    ...(Inventeurs : Francis Paul). Cette invention est caractérisée par...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 27·fr
    ...Monsieur Moreau Léonce Cette invention est caractérisée en ce que...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : un pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'elle est utilisée ...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 6·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 11·fr
    ...2e Certificat d'Addition N° 476 au Brevet d'Invention N° 9.580 Su...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que l’énergie consommée pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 22·fr
    ...178549, inventeur : Jersy Shroeder. Cette invention est caractéri...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'on soumet les dites fib...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...