Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 65·fr
    ...| | --- | --- | | 830820 0 | - Rivets tubulaires ou à tige fendue...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 29·fr
    ...Olivette Sallami. À l'Ouest : Héritiers Mazzouz. ### GOUVERNORAT...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 27·fr
    ...6°) 42/88 indivis d'une olivette, comprenant 96 pieds, sise à Amir...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 9·fr
    ...Une olivette appartenant à Hassen ben Hadj Amor Mahjoub; Au Nord :...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 19·fr
    ...| EX 05.10 | - Ambres gris - Civette - Musc naturel | | EX 13.0...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 17·fr
    ...terre et olivettes à Tébourba. Il appartient aux intéressés de fo...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskat, d'une ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 37·fr
    ...Hassine Ben Jeannette sur partie et sur le restant une olivette di...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ...une olivette à Mohamed Hafaïedh. A l'Est : une olivette aux hérit...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 13·fr
    ...Olivette objet de l'échange Lalou, la limite oblique vers l'olivet...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 12·fr
    ...une maison et deux olivettes sur la route de Gremda, deux olivette...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 13·fr
    ...e | 200.106 | 1 640 m2 | — Nassivet (Roger, Pierre, Georges) — Ber...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ...L'Olivette dénommée « Saniet Bekâar » appartenant aux Ouled Larous...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 7·fr
    ...sur partie, une olivette appartenant à M. Mohammed El Kerkabi, et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr
    ...Cette agrafe devra être fixée à l'aile par rivetage définitif. Se...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 19·fr
    ...Rivets Ex E : Autres : — Rondelles brisées destinées à faire resso...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ...2°) La moitié indivise d'une olivette sise à Haouari (Forêt de Kso...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 21·fr
    ...1° Olivette de 4.581 pieds, sise à Sidi Dhahar, Délégation de Kala...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 10·fr
    ...parcelle « Bir Lakrame », en trois lots, à Jebel Lahmar, olivette ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr
    ...Il sera procédé à la vente de deux olivettes, immatriculées sous l...