7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
- Annonces Légales·2024 / N°074·page 6·fr...L'expert a constaté à l'occasion de l'exécution de l'ordonnance su...
- Annonces Légales·2025 / N°014·page 10·fr...aa suivant l'expertise judiciaire élaborée par l'expert Sadok Daou...
- Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr...on identifiées par l'expert en date de l'expertise. Ce dernier a a...
- Annonces Légales·2013 / N°058·page 58·fr...sa Amara juge commissaire et l'expert Judiciaire Mr Fethi Said est...
- Journal Officiel·2024 / N°085·page 7·fr... charges relatif au choix de l'expert ou du bureau d'assistance te...
- Annonces Légales·2010 / N°038·page 28·fr...Le demandeur est tenu d'avancer la somme de 500 dinars à l'expert ...
- Annonces Légales·2014 / N°122·page 29·fr...Le prix de l'immeuble non immatriculé suite au rapport de l'expert...
- Annonces Légales·2025 / N°035·page 7·fr...233 705, 130 selon le rapport d'expertise par l'expert Nassr Eddin...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 17·fr... énoncées dans le rapport de l'expert Mr Mhamed Walha rédigé le 02...
- Journal Officiel·2003 / N°042·page 77·fr...ivent avancer au témoin ou à l'expert, sur sa demande, tout ou par...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr...Les frais de l'expertise doivent être avancés par le poursuivant. ...
- Annonces Légales·2008 / N°087·page 15·fr...L'immeuble, objet de la vente tel qu'il a été expertisé par l'expe...
- Annonces Légales·2007 / N°029·page 24·frLe tout tel qu'il résulte de l'expertise faite par l'expert Ahmed ...
- Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr...Dix Neuf Mille Dinars (19000d) selon le rapport de l'expert aux bâ...
- Annonces Légales·2017 / N°075·page 56·fr...judication et ce en vertu de l'expertise faite avec monsieur Zouha...
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr...Le prix est fixée à 15.000D.000 Selon l'expertise faite par l'expe...
- Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr...d,960) selon l'estimation de l'expert judiciaire désigné sus indiq...
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr...un plan annexé au rapport de l'expertise, la superficie totale est...
- Annonces Légales·2016 / N°142·page 43·fr...L'expert Monsieur Mohamed Habib Ben Romdhane, a constaté que les p...
- Annonces Légales·2005 / N°075·page 2·fr... de large, loué au moment de l'expertise à l'usage d'un tôlier, le...